Rosa Casany


De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires hors classe, pour les affaires relatives à la veille stratégique
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires hors classe, cheffe du bureau de l'information documentaire, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires hors classe, cheffe du bureau de l'information documentaire, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
08 Mars 201908/03/2019
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires hors classe, cheffe du bureau de l'information documentaire, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
01 Novembre 201801/11/2018
De: CASANY Rosa
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires hors classe relevant du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale, cheffe du bureau de l'information documentaire, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
03 Août 201703/08/2017
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale, cheffe du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
27 Avril 201727/04/2017
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale, cheffe du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
10 Novembre 201610/11/2016
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Juin 201524/06/2015
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Janvier 201501/01/2015
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
13 Septembre 201313/09/2013
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
09 Juillet 201109/07/2011
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la diffusion des informations environnementales produites ou détenues dans les administrations centrales et dans les services déconcentrés et à leur accès par le public
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
17 Octobre 201017/10/2010
De: Rosa Casany
chargée d'étude documentaire, chef du bureau de la documentation pour les affaires relatives à la diffusion des informations environnementales produites ou détenues dans les administrations centrales et dans les services déconcentrés et à leur accès par le public
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires, chef du bureau de l'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du bureau de l'information. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
26 Novembre 200626/11/2006
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires, chef du bureau de l'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 euros, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du bureau de l'information
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Casany (Rosa)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
titularisation
19 Octobre 200019/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.